Lexique du droit immobilier et de la construction

Ce petit lexique vous informe des termes les plus répandus en cas de sinistre et désordres en construction.

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L'amiante est un minéral à texture fibreuse aux qualités réfractaires reconnues ; aujourd'hui interdite en Europe. Utilisée en feuilles, plaques, fibres et sous de nombreuses autres formes. Les dangers de l'amiante sont connus depuis la fin du XIXème siècle.

L'argile est une terre capable d'absorber de l'eau en augmentant fortement de volume. On distingue les chlorites, les illites et les smectites, ces dernières étant les plus dangereuses puisque leur capacité d'absorption d'eau est 17 fois plus élevée que les autres argiles. Seule une étude de sol complétée d'analyses en laboratoire peut déterminer la nature des argiles présentes dans le sol. En présence d'argiles des fondation spéciales doivent être réalisées car les pressions exercées peuvent être considérables (9 T /m²) et amener à des cassures des murs, y compris en partie haute. Les semelles de fondations peuvent ne pas casser alors que des fractures sont constatées sur les hauts des murs.

Le bac acier est une tôle nervurée ou non, galvanisée, zinguée ou laquée à assembler pour former la toiture sur charpente plate ou en faible pente. Plus économique qu’une toiture traditionnelle elle demande à être posée par de vrais professionnels car elle peut aussi être source de soucis de condensation si la face intérieure n’est pas isolée et suffisamment ventilée. Nous avons déjà vu des maisons dont il a fallu refaire 2 étages de plafonds abimés par la condensation coulant des combles en raison d’une ventilation totalement défectueuse sous une toiture de ce type.

Le bardage est un parement de façade en bois, PVC ou plus rarement en métal destiné à habilier une façade.

Le CCAP est le cahier des clauses adminsitratives particulières. Document précisant les dispositions administratives propres à un marché de Droit public.

Le CCMI est le contrat de construction de maison individuelle. De plus en plus utilisé et faisant l’objet d’une réglementation spéciale et protectrice ce contrat offre des garanties certaines notamment en termes de délais d’achèvement, de paiement et de garantie.

Le CCTG est le cahier des clauses techniques générales. document qui fixe « les dispositions techniques applicables à toutes les prestations d’une même nature » dans le cadre d'un marché public.

Le CCTP est le cahier des claises techniques particulières. Document contractuel qui fixe les claues techniques d’un marché de droit public.

Un chéneau est un conduit ou sorte de rigole de pierre ou métal chargé de conduire et d’évacuer les eaux de pluie vers les descentes pluviales. Aujourd’hui le terme est souvent employé pour désigner la rigole périphérique des toits plats chargée d’évacuer les eaux de pluie vers les descentes EP (« eaux pluviales »)

Une couvertine est un élément de couverture et d’étanchéité d’un acrotère ou d’un mur. Elle peut être constituée d’une feuille d’acier ou de zinc plié, d’ardoises ou de pierres, d’aluminium, de bitume….

Une fissure structurelle est une fissure portant atteinte à la solidité de l'immeuble ou du bâtiment.

La mérule est un champignon s'attaquant au bois (lignivore) et se développant en milieu obscur, humide et mal ventilé.

Peinture d’imperméabilité : classées en types I1, I2, I3 et I4, ces peintures permettent une étanchéité plus ou moins importante des façades et de masquer les légers défauts (micro-fissures…). Plus le type est élevé, plus elles sont capables de traiter des défauts importants.

Peinture I1 : pour façades poreuses, faïençage, micro-fissures d’ouverture inférieure à 0,2 mm

Peinture I2 : pour fissures inférieures à 0,5 mm d’ouverture

Peinture I3 : pour fissures inférieures à 1 mm d’ouverture

Peinture I4 : pour fissures inférieures à 2 mm d’ouverture

Le toit plat est dénommé aussi « toit terrasse ». le toit plat est…un toit plat. Surface horizontale couverte d’étanchéité (membrane PVC ou hypalon, aluminium bituminé collé, goudron…). Les toits plats sont malheureusement trop souvent source de problèmes : l’étanchéité est fragile et très exposée aux rayons UV, les soudures peuvent être mal faites, le moindre défaut de collage se traduit par des infiltrations qui peuvent causer de gros dégâts : plafonds tachés, laine de verre mouillée ne jouant plus son rôle, pourriture des bois de charpente, chéneaux insuffisamment profonds ou étanches… La moindre des choses est que le toit plat ait une légère pente pour faciliter l’évacuation des eaux de pluie.

Une tuile gélive est une tuile qui se dégrade et s'effrite et qui, de ce fait, n'assure plus sa fonction de protection et d'étanchéité de la toiture.

La vrillette du bois est un insecte coléoptère liginivore. Les petites et grosses vrillettes s'attaquent aussi bien au mobilier de la maison qu'à ses éléments structurels : charpente, cloisons, poutres...

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